- Mentions Légales -
Introduction - Mentions Légales
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Article 1 - L'Editeur
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par SCI FLOGECOLINE, domiciliée au 12 rue Richard Mique Heillecourt, dont le numéro de téléphone est 0770056530, et l’adresse e-mail mail contact@lamaisondubrame.com ci-après l’Editeur.
Article 2 - L'Hébergeur
L’hébergeur du Site est la société o2switch dont le siège social est situé au Chemin des Pardiaux
63000 à Clermont-Ferrand, avec le numéro de téléphone : 04 44 44 60 40 et l’adresse mail de contact support@o2switch.fr.
Article 3 - Accès au site
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
Article 4 - Collecte de données
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs, et ce malgré certains cookies.
Article 5 - Contenu du site
Le contenu du Site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de SCI FLOGECOLINE & KrakNa Design.
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